Conditions d’utilisation

1. Objet des Conditions Générales d’Utilisation du service Resoblog.com

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ( » CGU « ) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Membres et les Visiteurs peuvent accéder et utiliser le service Resoblog.

L’accès à ce Service est subordonné au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Tout internaute souhaitant y accéder doit avoir pris connaissance préalablement de ces Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter sans réserve.

Le contenu des Blogs n’est pas de la responsabilité de Resoblog.com. Les éditeurs de Blogs s’engagent à respecter strictement les lois Françaises et éventuellement du pays (autre que la France) à partir duquel ils éditent leur Blog. En tant que simple fournisseur d’hébergement, Resoblog ne sera en aucun cas responsable du contenu des blogs des Membres et des messages et commentaires que les Visiteurs pourront inscrire, quel que soit le support dudit message, non plus que des contacts passés entre les Membres, les Visiteurs et lesdits tiers, quels qu’ils soient.

Resoblog est une plateforme de blog strictement réservée au domaine de l’entreprenariat. Toute suppression éventuelle d’un blog et/ou de son contenu hébergé par resoblog sera la conséquence d’un non respect de cette règle.

DEFINITIONS

Blog :: Un Blog est un Site internet édité par une ou plusieurs personnes, mais se distinguant d’un Site internet traditionnel par une interface privilégiant tout particulièrement la mise en valeur des informations les plus récentes.
Créateur, Auteur, Blogueur, Utilisateur, Membre :: Dans le cadre du service mis à disposition par Resoblog, désigne toute personne qui utilise l’outil de création et d’édition de Blogs disponible sur resoblog pour créer et éditer son Blog.
Billet, note, post, article :: Publication(s) pouvant comprendre du texte, des liens, des photos, des vidéos, de la musique … (liste non exhaustive). Le plus souvent, chacun des billets publiés peut être commenté par les visiteurs du Blog.
Contenu :: Désigne toute information sous quelque forme que ce soit (données, textes, images, photos, fichiers …) placée par un auteur sur son Blog.
visiteur, Lecteur, Internaute :: Désigne toute personne qui consulte et / ou intervient en insérant un commentaire dans une page hébergée sur « OverBlog ».
Commentaires :: Les commentaires ont pour vocation de rendre un Blog interactif. Ainsi, chaque visiteur peut commenter un article / billet du Blog qu’il visite.
visiteur Unique :: Adresse IP associée à un ordinateur relevée lors d’une connexion au service et comptabilisée une seule fois sur une durée de 24h.
Service :: Désigne les prestations d’aide à la création de pages proposées à titre gratuit et accessibles via le Site http://resoblog.com
Forum :: Désigne l’espace de discussion mis à disposition par resoblog à tous ses utilisateurs. Ce service permet l’échange et la discussion dans un groupe : chaque utilisateur peut lire à tout moment les interventions de tous les autres et apporter sa contribution sous forme de topic.

2. DESCRIPTION GENERALE DU SERVICE

Resoblog est un fournisseur d’hébergement qui met à disposition de tout Membre et des Visiteurs une plateforme de services internet sur laquelle le Membre peut créer et gérer un ou plusieurs » blog » . Ces services sont réservés aux entreprises et auto-entrepreneurs

Les blogs des Membres sont susceptibles de recevoir tout type de publicité, ce que les Membres reconnaissent expressément et sans réserve par avance accepter.

Le Service comprend également les communications de blogSpirit à destination des Membres tels que les messages administratifs, la newsletter du Service.

Les Membres pourront avoir l’opportunité d’entrer en relation avec des tiers dans le cadre du Service.

En tant que simple fournisseur d’hébergement, Resoblog ne sera en aucun cas responsable du contenu des blogs des Membres et des messages que les Visiteurs pourront inscrire, quel que soit le support dudit message, non plus que des contacts passés entre les Membres, les Visiteurs et lesdits tiers, quels qu’ils soient.

Chaque utilisateur aura un mot de passe lui permettant d’accéder au service et pourra le modifier à volonté. L’utilisateur se porte garant de la confidentialité du mot de passe servant à l’accès au service et accepte de porter toutes les responsabilités liées aux actes commis avec ce mot de passe.

L’hébergement des Blogs créés via http://resoblog.com peut être assuré en sous-traitance chez un autre hébergeur.

3. ACCES ET ADMINISTRATION D’UN BLOG

3.1 – Un Membre doit être âgé au minimum de 16 ans

3.2 - Lors de l’inscription en ligne pour la création d’un Blog gratuit, l’utilisateur s’engage strictement à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur lui-même comme demandé dans le formulaire de création d’un Blog.

L’utilisateur s’engage à ne pas créer une fausse identité de nature à induire qui que ce soit en erreur.

3.3 - Pour être Membre du Service, il suffit de créer un compte, de renseigner complètement et correctement les informations demandées dans le formulaire d’inscription et d’accepter les présentes CGU. L’utilisateur s’engage à tenir à jour sans délai les données qu’il a communiquées lors de son inscription en ligne dès lors que tout ou partie de celles-ci ne seraient plus en adéquation avec sa situation réelle.

3.4 - Pour devenir Membre, il est impératif de se conformer aux obligations d’identifications prévues par la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004 (« Loi LCEN »), laquelle fait une distinction entre les personnes dont l’activité est d’éditer un service de communication au public en ligne et les personnes éditant à titre non professionnel.

Les Membres dont l’activité professionnelle est d’éditer un service de communication au public en ligne doivent mettre à disposition du public, dans un standard ouvert :

a) S’il s’agit de personnes physiques, leurs nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone et, si elles sont assujetties aux formalités d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription ;

b) S’il s’agit de personnes morales, leur dénomination ou leur raison sociale et leur siège social, leur numéro de téléphone et, s’il s’agit d’entreprises assujetties aux formalités d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription, leur capital social, l’adresse de leur siège social ;

c) Le nom du directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 précitée ;

d) Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l’adresse et le numéro de téléphone de leur fournisseur d’hébergement.

Dans le cas où des informations communiquées par le Membre sont erronées, peu précises, pas à jour ou incomplètes, resoblogt se réserve le droit de fermer le compte du Membre et de bloquer tout nouvel usage du Service par le Membre.

L’adresse email renseignée dans formulaire de création de compte par le Membre doit être joignable en permanence.

3.5 - L’utilisateur est informé qu’il doit valider son inscription dans les 7 jours suivant sa demande, en cliquant ou en copiant dans son navigateur internet, l’URL personnelle reçue sur l’adresse email déclarée comme étant sienne lors de son inscription pour la création d’un Blog. La confirmation de l’enregistrement du Blog est attestée par la bonne réception par l’utilisateur d’un second courrier électronique.

Suite à la validation de la création d’un Blog, celui-ci reçoit un second courrier électronique lui confirmant l’ouverture de son Blog et la création de l’URL de son Blog. Si dans les 9 jours la validation de la création du Blog n’a pas été effectuée, l’URL du Blog ne sera plus attribuée à son créateur, et n’importe quel autre utilisateur pourra utiliser l’adresse du Blog.

3.6 - Seul le Membre enregistré peut accéder à l’espace d’administration du ou des blogs qu’il édite grâce au Service.

3.7 - Les Membres doivent quitter leur compte à la fin de chaque utilisation de leur blog via un lien « Se déconnecter ». Resoblog ne pourra pas être tenu pour responsable de l’utilisation qui pourrait être faite du compte du Membre si celui-ci ne s’est pas déconnecté (utilisation en cybercafé par exemple).

Le Membre doit disposer de tous les équipements nécessaires à l’établissement d’une connexion au réseau Internet et au Web, dont notamment un ordinateur, un modem ou autre matériel d’accès, pour son accès à Internet et au Web et doit payer les abonnements et autres frais associés à un tel accès.

Le Membre s’engage formellement à ne pas accéder ou tenter d’accéder au Resoblog.com par un autre moyen que par l’interface du Service Resoblogt.com dont il bénéficie en tant que Membre.

4. Modification des Conditions Générales d’Utilisation du Service

Resoblogt se réserve le droit de mettre à jour et de modifier les CGU.

Les Membres seront informés des modifications des CGU par l’affichage d’un écran de démarrage spécifique lors de l’utilisation du Service et ce dès la mise en œuvre du changement des CGU.

Dans le cas où le Membre n’accepte pas les nouvelles CGU, il dispose d’un délai d’un mois à compter de l’affichage de cet écran pour le signaler à blogSpirit, auquel cas il sera automatiquement fin au Service.

Les mises à jour sont effectuées sans information. Les Membres sont invités à vérifier et relire régulièrement les CGU. Seule la dernière version des CGU, accessible à tout moment à l’adresse suivante : http://resoblog.com/conditions-dutilisation, est applicable, ce que le Membre déclare expressément accepter.

5. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur s’engage, préalablement à l’enregistrement de son Blog, à effectuer les déclarations et obtenir les autorisations nécessaires dans les conditions prévues par la loi.

L’utilisateur s’engage à ce que le contenu de son Blog ainsi que le contenu des propos tenus sur le forum soient en conformité avec les lois et règlements en vigueur en France, et le cas échéant dans le pays à partir duquel il édite son Blog.

L’utilisateur s’engage tout particulièrement à ce que aucun contenu puisse être qualifié de pédophile (pédo-pornographique), sous peine de quoi, dès lors que Resoblog aurait pris connaissance de pareil contenu sur un Blog qu’elle héberge, le Blog serait immédiatement et dans son intégralité supprimé, et les coordonnées de l’utilisateur transmises aux autorités compétentes.

Il est rappelé que seul l’utilisateur est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet et sur son Blog, en aucun cas Resoblog sera considéré comme responsable du contenu créé par l’utilisateur. L’utilisateur s’engage à ce que le contenu de son Blog ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et notamment :

5.1 - Contenu illicite

Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas inciter à la haine, à la violence, à l’anorexie, à la fabrication et utilisation d’explosifs, au suicide, au racisme, à l’antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ;
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit présenter en aucun cas un caractère pédophile ou pédo-pornographique.
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas inciter à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.
Dans le cadre de ses obligations de surveillance sur les contenus manifestement illicites, édictées par la loi du 21 janvier 2004 pour la confiance en l’économie numérique, Resoblog pourra être amenée à consulter une copie des messages envoyé à l’éditeur d’un blog via le formulaire de contact disponible sur le blog.

5.2 - Le Membre reconnaît expressément que :- le contenu de son blog est sous sa seule responsabilité tant civile que pénale en sa qualité d’auteur et d’éditeur du blog,- Resoblog, en tant que fournisseur d’hébergement, n‘est en aucun cas responsable des contenus que le Membre a publiés ou de toute autre information ou communication du Membre (que ce soit des textes publiés, images, fichiers, données, hyperliens, logiciels, code ou autre contenu),- Resoblog n’assume vis à vis des contenus publiés par le Membre et les Visiteurs aucune responsabilité quant à leur possible caractère menaçant, anticonstitutionnel, vulgaire, raciste, pornographique, diffamatoire, injurieux, offensant, criminel, dégradant ou violant le code de la propriété intellectuelle et ou portant atteinte aux droits des marques.En tant qu’auteur et éditeur de son blog, le Membre s’engage à respecter et faire respecter sur son blog les lois et règlements en vigueur en France et dans le pays dans lequel il réside.Par ailleurs, le Membre s’engage à ne pas
1. faire de mal ou porter atteinte aux mineurs sous quelque forme que ce soit ;
2. se faire passer pour une autre personne ou entité, y compris et de façon non limitative, pour un représentant officiel de Resoblog, un animateur du Service Resoblog ou un partenaire du Service ;
3. se comporter d’une façon qui pourrait entraîner la limitation ou l’impossibilité d’utilisation et de jouissance du Service Resoblog et des Blogs pour quelque personne et ou Membre que ce soit ;
4. télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit tout contenu que le Membre n’a pas le droit de transmettre en dehors du cadre légal, d’un contrat ou de relations commerciales bien établies (comme par exemple l’information propre au Service Resoblog et propriété de Resoblog, l’information confidentielle et propriété de Resoblog fournie dans un cadre professionnel ou sous le couvert d’un accord de confidentialité ;
5. télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit tout contenu qui viole les brevets, les secrets de marques déposées, le code de la propriété Intellectuelle, les droits privés ou de publicité, ou tout autre droit de quelque partie que ce soit ;
6. télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit toute publicité non sollicitée ou non autorisée, tout support promotionnel, tout concours, tout mail parasite encore appelé » junk mail » ou » spam « , tout e-mailing massif avec ou sans adresse de réponse corrompue, tout mail en chaîne, tout système de communication pyramidal ou de type boule de neige ou tout autre forme de sollicitation ou d’exploitation commerciale. Le comportement du Membre est soumis aux réglementations et procédures de l’Internet ;
7. télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit tout élément contenant un virus ou tout autre code informatique, fichier ou programme conçu pour interrompre, détruire ou limiter le fonctionnement de tout logiciel, matériel ou équipement télécom ;
8. manipuler des identifiants dans le but de dissimuler l’origine de toute information ou Contenu transmis via le Service Resoblog.com ;
9. interférer avec ou perturber le Service Resoblog.com ou les serveurs ou la Plateforme ou les réseaux connectés au Service, ou enfreindre toute recommandation, procédure, règle des réseaux connectés au Service ;
10. violer toute loi locale, régionale, nationale ou internationale ;
11. harceler quiconque et de quelque manière que ce soit ;
12. faire la promotion ou fournir des instructions ou informations à propos d’activités illégales, violentes ou incitant à la violence envers des individus ou des groupes de personnes, ou faisant état ou incitant à la cruauté envers des animaux ;
13. collecter ou stocker des données en vue de créer une base de données concernant le Service Resoblog.com, ses Membres, les blogs de ses Membres ou le logiciel utilisé par le Service Resoblog.com ;
14. proposer à la vente tout objet, bien ou service qui viole les lois ou pour lequel le membre ne disposerait pas de tous les droits, pouvoirs et autorités légales lui permettant de l’offrir ou de le vendre, ou que Resoblog trouverait inapproprié à la vente via le Service Resoblog.com ;
15. représenter Resoblog ou le Service Resoblog.com ou un quelconque de ses partenaires, sauf autorisation expresse donnée par Resoblog ;
16. accéder au compte d’un autre Membre et à ne pas utiliser et / ou modifier n’importe quel Contenu / commentaire ou tout autre information de l’autre Membre ;
17. se comporter de façon à porter atteinte l’image ou la réputation de Resoblog.Le Membre reconnaît explicitement et accepte que tout Contenu qu’il soit en accès public ou privé ou transmis de manière publique ou privée est de sa seule responsabilité. En d’autres termes, le Membre, et non Resoblog, est entièrement responsable de tout Contenu que le Membre télécharge, poste, publie, envoie par e-mail ou transmet via le Service Resoblog.com.Le Membre s’engage à s’assurer que tout Visiteur et plus largement toute personne susceptible d’inscrire du contenu sur le blog dont le Membre est titulaire respecte les lois et règlements en vigueur ainsi que les engagements ci-dessus listés. Le Membre reconnaît expressément par les présentes être responsable en tant qu’éditeur et auteur du blog de tout le contenu de son blog.

Resoblog peut décider, à sa convenance, d’effacer ou de bloquer tout ou partie du contenu d’un blog, sans avertissement préalable et notamment dans le cas où le membre ne respecterait pas les présentes conditions.

Le Membre s’engage à informer dans les plus brefs délais Resoblog de :
1. toute utilisation non autorisée, frauduleuse ou anormale de son compte et / ou du Service Resoblog.com;
2. toute autre infraction à la sécurité portée à la connaissance ou connue par le Membre

Resoblog se garde le droit, à sa convenance, de limiter le nombre de comptes, le nombre de Blogs par Membre pour éviter tout usage abusif du Service Resoblog.com.

6. MESSAGES PUBLICITAIRES

Resoblog se réserve le droit d’insérer des messages publicitaires sur l’ensemble du service.

7. RESPONSABILITE DE RESOBLOG

Resoblog ne peut être considéré comme responsable du contenu des Sites ou pages personnelles de l’utilisateur. L’utilisateur accepte et reconnaît qu’il est seul responsable des informations, textes, images, vidéos, données, fichiers, programmes contenus dans son Blog, son Site ou sa page personnelle.

L’utilisateur accepte de faire son affaire personnelle et de dégager Resoblog de toute responsabilité, perte, réclamation, litige, dommage ou dépense, y compris les frais de justice et de défense, revendiqués par un tiers ou par un autre utilisateur du fait de son Site ou sa page personnelle.

Resoblog est tenu à une obligation de moyens dans le cadre des présentes Conditions Générales d’Utilisation et ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte, préjudice ou dommage indirect de quelque nature que ce soit résultant de la gestion, l’utilisation, l’exploitation, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du service.

Resoblog ne peut être considérée comme responsable du contenu des Sites extérieurs, du fonctionnement de l’accès à ces Sites. Resoblog n’approuve pas et n’est pas responsable du contenu, des idées, des opinions, des produits ou services vendus sur ces Sites extérieurs.

L’utilisateur reconnaît être seul responsable des liens hypertextes et adresses Internet qu’il inclut sur son Site ou sa page personnelle et garantit Resoblog, ses filiales, dirigeants, agents et employés contre tout litige ou toute réclamation relative à ces liens.

L’utilisateur reconnaît explicitement et accepte de garantir Resoblogt et ses filiales, affiliés, partenaires et employés contre toute plainte émanant de lui même ou d’un Tiers ou demande de sa part pouvant inclure des dommages et intérêts. Tout Membre renonce à poursuivre Resoblog, ses filiales, affiliés, partenaires et employés suite à un problème ou dommage causé par un autre Membre en violation des CGU ou des lois et règlements en vigueur.

8. CONFIDENTIALITE

Chaque Membre est responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et mot de passe de compte qu’il a reçu après avoir renseigné le formulaire d’inscription au Service Resoblog.com, et reconnaît être totalement responsable des actions réalisées par l’utilisation de son identifiant, de son mot de passe ainsi que de son compte. Le Membre peut changer son mot de passe à tout moment sur la Plateforme du Service Resoblog.com.

Tout contenu, information, texte, image, donnée, son ou fichier multimédia déposé par le Membre sur la plateforme Resoblog.com est considéré comme public, excepté si le Membre décide de le protéger via un accès identifiant et mot de passe personnel qu’il diffuse à sa discrétion aux personnes de son choix.

Les Membres garantissent à Resoblog.com qu’ils disposent des droits nécessaires à la publication et / ou au partage des contenus qu’ils déposent sur la plateforme du Resoblog.com et /ou sur leurs blogs. Par droits, on entend les droits relevant du Code de la propriété intellectuelle comme les droits d’auteur, de reproduction, de diffusion, le droit des marques… sur tout support existant ou à venir.

En aucun cas, la responsabilité de Resoblog ne pourra être engagée par un tiers pour le cas où le Membre ne possèderait pas tous les droits afférents aux contenus publiés.

La politique de Resoblog.com vise au respect de la confidentialité des membres.

Chaque Membre peut accéder à ses informations personnelles et les modifier via l’espace d’administration, une fois identifié.

Resoblog.com s’engage à ne pas faire d’usage commercial des informations personnelles concernant ses Membres.